Archives communales déposées
Saint-Clément-des-Baleines

Libellé	Archives communales de Saint-Clément-des-Baleines
Dates extrêmes	1849-1922
Description matérielle	Document d'archives 2 0,10 ml

Présentation du contenu

Le dépôt ne comprend que deux articles

Localisation physique

Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Biographie ou histoire

DONNEES ADMINISTRATIVES ET DEMOGRAPHIQUES

Arrondissement : La Rochelle

Canton : Ile de Ré

Nombre d'habitants en 2014 : 641

Dès 1828, la section de Saint-Clément est cadastrée et le document signale l'existence d'une église au vocable de Saint-Clément. Par la loi du 11 mars 1874, le hameau de Saint-Clément-des-Baleines, de la commune d'Ars, est érigé en commune indépendante (B.L., 1874, VIII-354).

Sources complémentaires

Sources internes

Voir aussi les indications de la fiche de présentation générale.

Sous-série 2 E : Etat civil

Les registres paroissiaux et d'état civil ont été numérisés en 2007 ; ils sont désormais consultables sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.

Sous-série 3 E : Notaires

Les instruments de recherche correspondant aux études notariales sont consultables sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.

Sous-série 2 O : Administration communale

Dossiers relatifs à l'administration de la commune : consulter l'instrument de recherche correspondant.

Sous-série 3 P : Cadastre

Etats de section et matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties : consulter l'instrument de recherche correspondant.

Les plans du cadastre napoléonien ont été numérisés en 2010-2011 ; ils sont désormais consultables sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.

Sous-série Fi : Documents figurés

Les cartes postales relatives à la commune ont été mises en ligne sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.

Sources externes

Voir aussi les indications de la fiche de présentation générale.

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt, 10 décembre 1992

Statut juridique Communicabilité

Archives publiques

L'ensemble du fonds est librement communicable, sauf indication contraire signalée au niveau de l'article.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon la réglementation en vigueur.

Bibliographie

Voir les indications de la fiche de présentation générale

Les catalogues des ouvrages et des périodiques conservés par la bibliothèque des Archives départementales de la Charente-Maritime sont en ligne sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.

Mode de classement

Classement des documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales).

Informations de publication

Titre: Archives communales déposées
Saint-Clément-des-Baleines Sous-titre: Répertoire numérique détaillé du fonds
E-Dépôt 106/343
(1849-1922)
Auteur(s): par M. BAUDOUIN et M. MOREAU
Sous la responsabilité de A.-M. MORIN et J. PATRON ; sous la direction de Benoît JULLIEN et de Louis-Gilles PAIRAULT

Publié par Archives départementales de la Charente-Maritime
La Rochelle
Le 2017