** A propos des notaires

Sources fondamentales pour les historiens du Vivarais, vieux pays de droit écrit et de pratique notariale depuis le XIII° siècle, les minutes de notaires et les répertoires qui les accompagnent sont conservés dans la sous-série 2 E.

Depuis 1889, date du 1er dépôt par l’étude Martin de Vals-les-Bains, près de 26500 registres et dossiers ont été versés aux Archives départementales de l’Ardèche, occupant 2 kilomètres linéaires de rayonnages.

 

La recherche peut s’effectuer par

 - Lieu : le bouton i donne accès à la liste alphabétique des communes (nom actuel des communes).

 - Nom du notaire : le bouton i donne accès à la liste alphabétique des notaires.

 - Typologie : 

                       minute notariale : actes du notaire présentés en registre, parfois en liasse.
répertoire d’officier public : répertoire général soit chronologique, soit alphabétique permettant de faciliter les recherches d’actes pour un (ou des) notaire(s).
table : répertoire chronologique ou alphabétique qui accompagne le registre de minutes pour faciliter les recherches, situé généralement en tête ou en fin de registre.

- Date :          

                      
« en » : année précise.

« entre » : fourchette d’années.

« avant » : avant une certaine année.
« après » : après une certaine année.

 

Il est possible de sélectionner plusieurs critères de recherche.

 

- Cote : espace entre chaque élément de la cote (exemples 2 E 2050 ; 2 E MJ 101 . 2 E ML 50).


Liste des résultats

Elle contient les informations suivantes : nom de la commune, nom du notaire, typologie, dates extrêmes et informations complémentaires (cote, présentation du contenu).

Les résultats sont présentés dans l'ordre des cotes.

 

Visualisation des documents numérisés

 

      

le document n’est pas numérisé.

 


 


le document est numérisé et en ligne. Vous pouvez consulter l’ensemble des pages du document.

 


 


permet de consulter uniquement les images de la table alphabétique ou chronologique, contenue dans le registre des minutes.

 

Filtre des résultats

Sur la droite de l’écran sont affichés les critères de votre recherche initiale que vous pouvez affiner par les filtres (commune ou notaires) qui vous sont proposés.


 

Pour supprimer le filtre, cliquer sur

 

 

 


 

La numérisation des fonds notariaux

La numérisation est réalisée par la SAGA (Société des Amateurs de Généalogie de l'Ardèche) ou exceptionnellement par les Archives départementales de l’Ardèche. La mise en ligne se fait de manière progressive.

 

Vous pouvez également consulter les tutoriels.